Permis de construire – Logements
Rte De Rillieux
00124913A0045
Annulé
le 15 novembre 2013
9 logements
76 m² habitables
1 405 m² terrain
Miribel (01700)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
15 novembre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Miribel (01249)
- Adresse
-
Rte De Rillieux
Lieu-dit : LE MAS RILLIER
01700 Miribel - Parcelle(s)
-
AB 954
AB 953P
AB 955 - Superficie terrain
- 1 405 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SAS CFC
- SIREN
- 523422806,0
- SIRET
- 52342280600027,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 69570 Dardilly
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 9
- Collectifs hors résidence
- 9
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 499 | 76 | 462 | 37 | 462 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2013
- Dernière mise à jour
- Novembre 2013
Données issues de la base SITADEL