Permis de construire – Logements
Mogneneins
00125226V0001
Autorisé
le 13 février 2026
1 logement
20 m² habitables
6 415 m² terrain
Mogneneins (01140)
État d'avancement
1
Dépôt
2026
2
Autorisation
13 février 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Mogneneins (01252)
- Adresse
-
01140 Mogneneins - Parcelle(s)
- 0B 1367
- Superficie terrain
- 6 415 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01140 Mogneneins
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 20 | 20 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Projet mixte
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Personnes âgées
- Oui
- Étudiants
- Oui
- Tourisme
- Oui
- Hôtel social
- Oui
- Résidence sociale
- Oui
- Personnes handicapées
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2026
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL