Permis de construire – Logements
Lotissement ""Le Domaine Be
00125924B0010
Terminé
le 15 octobre 2024
1 logement
108 m² habitables
17 045 m² terrain
Montcet (01310)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
15 octobre 2024
3
Ouverture chantier
13 décembre 2024
4
Achèvement
28 juillet 2025
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Montcet (01259)
- Adresse
-
Lotissement ""Le Domaine Be
Lieu-dit : EN COMORD
01310 Montcet - Parcelle(s)
- 0B 347
- Superficie terrain
- 17 045 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01000 Bourg En Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 108 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2024
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL