Permis de construire – Logements
Passage De L'Arc
0012621600013
Terminé
le 15 février 2017
83 logements
5 824 m² habitables
20 280 m² terrain
Montluel (01120)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
15 février 2017
3
Ouverture chantier
13 novembre 2017
4
Achèvement
10 mai 2022
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Montluel (01262)
- Adresse
-
Passage De L'Arc
01120 Montluel - Parcelle(s)
- AE 640
- Superficie terrain
- 20 280 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV PARC BELLEVUE
- SIREN
- 822785069,0
- SIRET
- 82278506900011,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 01000 Bourg En Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
Programme de construction
- Total logements créés
- 83
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- 77
- Individuels groupés
- 6
- Collectifs hors résidence
- 77
Répartition par pièces
- T2
- 30
- T3
- 42
- T4
- 11
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 51
- Accession sociale hors PTZ
- 18
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 518 | 5 824 | — | 105 | 271 |
| Locaux | 1 374 | 673 | 271 | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL