Permis de construire – Logements
465 Route De Jailleux
00126220M0103
Autorisé
le 16 janvier 2021
6 logements
967 m² terrain
Montluel (01120)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
16 janvier 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Montluel (01262)
- Adresse
-
465 Route De Jailleux
01120 Montluel - Parcelle(s)
- 0D 1340
- Superficie terrain
- 967 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEPTO
- SIREN
- 911260099,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5202,0
- Adresse
- 69330 Jonage
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T2
- 5
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 268 | — | — |
| Locaux | 268 | — | — | — | 268 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2021
Données issues de la base SITADEL