Permis de construire – Logements
46 Rue De Macon
00126316V0001
Autorisé
le 26 mai 2016
22 logements
1 573 m² habitables
2 241 m² terrain
Montmerle Sur Saone (01090)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
26 mai 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Montmerle Sur Saone (01263)
- Adresse
-
46 Rue De Macon
01090 Montmerle Sur Saone - Parcelle(s)
-
AD 27
AD 533 - Superficie terrain
- 2 241 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE
- SIREN
- 529003634,0
- SIRET
- 52900363400019,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 69006 Lyon
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 22
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 22
- Collectifs hors résidence
- 22
Répartition par pièces
- T2
- 6
- T3
- 12
- T4
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 12
- Accession sociale hors PTZ
- 9
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 520 | 1 573 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2017
- Dernière mise à jour
- Avril 2017
Données issues de la base SITADEL