Permis de construire – Logements
A Lot Sur Les Brosses
00126317V0022
Terminé
le 02 février 2018
1 logement
97 m² habitables
Montmerle Sur Saone (01090)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
02 février 2018
3
Ouverture chantier
13 juillet 2018
4
Achèvement
15 juin 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Montmerle Sur Saone (01263)
- Adresse
-
A Lot Sur Les Brosses
01090 Montmerle Sur Saone - Parcelle(s)
-
AH 190
AH 489 - Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69460 St Etienne Des Oullieres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 97 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2018
- Dernière mise à jour
- Novembre 2019
Données issues de la base SITADEL