Permis de construire – Logements
9 Place De L Eglise
00126319V0034
Commencé
le 21 février 2020
6 logements
29 m² habitables
637 m² terrain
Montmerle S/ Saone (01090)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
21 février 2020
3
Ouverture chantier
01 août 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Montmerle S/ Saone (01263)
- Adresse
-
9 Place De L Eglise
01090 Montmerle S/ Saone - Parcelle(s)
- AD 116
- Superficie terrain
- 637 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MAURANE
- SIREN
- 878721232,0
- SIRET
- 87872123200014,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5202,0
- Adresse
- 01090 Montceaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 555 | 29 | 555 | — | 555 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2021
- Dernière mise à jour
- Mars 2021
Données issues de la base SITADEL