Permis de construire – Logements
Avenue De Griffailles
00126321V0035
Autorisé
le 31 mai 2022
5 logements
450 m² habitables
Montmerle-Sur-Saone (01090)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
31 mai 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Montmerle-Sur-Saone (01263)
- Adresse
-
Avenue De Griffailles
01090 Montmerle-Sur-Saone - Parcelle(s)
-
AC 1179
AC 1180 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- THEMIS AMENAGEUR
- SIREN
- 532799517,0
- SIRET
- 53279951700026,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 01400 Chatillon-Sur-Chalaronne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T4
- 5
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 450 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL