Permis de construire – Logements
Rue De Chatillon
00126322V0024
Terminé
le 10 octobre 2022
1 logement
91 m² habitables
636 m² terrain
Montmerle Sur Saone (01090)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
10 octobre 2022
3
Ouverture chantier
10 avril 2023
4
Achèvement
05 avril 2024
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Montmerle Sur Saone (01263)
- Adresse
-
Rue De Chatillon
Lieu-dit : LE CLOS DES SARMENTS
01090 Montmerle Sur Saone - Parcelle(s)
- AC 494
- Superficie terrain
- 636 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69220 Belleville-En-Beaujolais
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 91 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL