Permis de construire – Logements
Montmerle-Sur-Saone
00126323V0015
Autorisé
le 14 décembre 2023
3 logements
781 m² terrain
Montmerle-Sur-Saone (01090)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
14 décembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Montmerle-Sur-Saone (01263)
- Adresse
-
Lieu-dit : PETIT BICETRE
01090 Montmerle-Sur-Saone - Parcelle(s)
-
AE 160
AE 161
AE 162 - Superficie terrain
- 781 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI BRUN-TENAY
- SIREN
- 450378518,0
- SIRET
- 45037851800010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01400 Chatillon Sur Chalaronne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 120 | — | 120 | — | 120 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2024
- Dernière mise à jour
- Août 2024
Données issues de la base SITADEL