Permis de construire – Logements
Rue Des Jardiniers
00126325V0027
Autorisé
le 15 janvier 2026
1 logement
375 m² terrain
Montmerle Sur Saone (01090)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
15 janvier 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Montmerle Sur Saone (01263)
- Adresse
-
Rue Des Jardiniers
01090 Montmerle Sur Saone - Parcelle(s)
- AE 156
- Superficie terrain
- 375 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JA IMMOBILIER
- SIREN
- 850439498,0
- SIRET
- 85043949800013,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 69400 Villefranche Sur Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 142 | — | — |
| Locaux | 142 | — | — | — | 142 |
| Agriculture | — | 142 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2026
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL