Permis de construire – Logements
LOT 1 Lotissement""Le Clos De L'A
00126325V0034
Autorisé
le 10 mars 2026
4 logements
402 m² habitables
148 255 m² terrain
Montmerle-Sur-Saone (01090)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
10 mars 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Montmerle-Sur-Saone (01263)
- Adresse
-
LOT 1 Lotissement""Le Clos De L'A
01090 Montmerle-Sur-Saone - Parcelle(s)
- AH 1238
- Superficie terrain
- 148 255 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- GALAXY
- SIREN
- 811339977,0
- SIRET
- 81133997700027,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 01400 Chatillon Sur Chalaronne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 2
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 402 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL