Permis de construire – Logements
9 Impasse Du Bois Joli
00126517H0005
Terminé
le 18 mai 2017
1 logement
49 m² habitables
972 m² terrain
Montreal La Cluse (01460)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
18 mai 2017
3
Ouverture chantier
06 septembre 2018
4
Achèvement
29 février 2020
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Montreal La Cluse (01265)
- Adresse
-
9 Impasse Du Bois Joli
01460 Montreal La Cluse - Parcelle(s)
- AN 79
- Superficie terrain
- 972 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01460 Montreal La Cluse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 107 | 49 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2020
Données issues de la base SITADEL