Permis de construire – Logements
15 Rue Du Clair Midi
00126521H0016
Annulé
le 30 juin 2022
15 logements
1 262 m² habitables
4 719 m² terrain
Montreal La Cluse (01460)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
30 juin 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Montreal La Cluse (01265)
- Adresse
-
15 Rue Du Clair Midi
01460 Montreal La Cluse - Parcelle(s)
-
AH 283
AH 282
AH 281 - Superficie terrain
- 4 719 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- KHOR IMMO SAS
- SIREN
- 802980185,0
- SIRET
- 80298018500028,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 69500 Bron
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 15
- Logements individuels
- 15
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 15
Répartition par pièces
- T4
- 15
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 262 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL