Permis de construire – Logements
4 Cours Des Miracles
00126619D0042
Autorisé
le 16 août 2019
1 logement
50 m² habitables
Montrevel En Bresse (01340)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
16 août 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Montrevel En Bresse (01266)
- Adresse
-
4 Cours Des Miracles
01340 Montrevel En Bresse - Parcelle(s)
-
AC 82
AC 81 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01270 Domsure
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 135 | 50 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2019
- Dernière mise à jour
- Août 2019
Données issues de la base SITADEL