Permis de construire – Logements
Rue Des Luyers
00126625D0006
Autorisé
le 09 octobre 2025
12 logements
900 m² habitables
11 530 m² terrain
Montrevel En Bresse (01340)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
09 octobre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Montrevel En Bresse (01266)
- Adresse
-
Rue Des Luyers
01340 Montrevel En Bresse - Parcelle(s)
-
AD 385
AD 386
AD 387 - Superficie terrain
- 11 530 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RC FONCIER
- SIREN
- 493787626,0
- SIRET
- 49378762600032,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 01400 Chatillon Sur Chalaronne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- 12
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 12
Répartition par pièces
- T4
- 12
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 12
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 900 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2026
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL