Permis de construire – Logements
0393 Rue De La Dombes
00127216V0007
Commencé
le 31 août 2016
1 logement
97 m² habitables
Neuville Les Dames
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
31 août 2016
3
Ouverture chantier
19 décembre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Neuville Les Dames (01272)
- Adresse
-
0393 Rue De La Dombes
None Neuville Les Dames - Parcelle(s)
-
0C 709
0C 710 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LA ROMANIERE
- SIREN
- 808523880,0
- SIRET
- 80852388000017,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 01330 Villars Les Dombes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 97 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2016
Données issues de la base SITADEL