Permis de construire – Logements
Chemin Du Mont Revel
00127322A0017
Autorisé
le 20 octobre 2022
7 logements
815 m² habitables
5 312 m² terrain
Neuville-Sur-Ain (01160)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
20 octobre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Neuville-Sur-Ain (01273)
- Adresse
-
Chemin Du Mont Revel
01160 Neuville-Sur-Ain - Parcelle(s)
- 0C 1081
- Superficie terrain
- 5 312 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV JESSICA
- SIREN
- 493173181,0
- SIRET
- 49317318100022,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6599,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- 7
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 7
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 815 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL