Permis de construire – Logements
66 Rue Jules Michelet
00128313X0024
Autorisé
le 02 septembre 2013
4 logements
391 m² habitables
866 m² terrain
Oyonnax (01100)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
02 septembre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Oyonnax (01283)
- Adresse
-
66 Rue Jules Michelet
01100 Oyonnax - Parcelle(s)
- AO 27
- Superficie terrain
- 866 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CLEFIMMO
- SIREN
- 797914363,0
- SIRET
- 79791436300016,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 01100 Oyonnax
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
- Logements démolis
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 391 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Dernière mise à jour
- Septembre 2013
Données issues de la base SITADEL