Permis de construire – Logements
11 Rue Gabriel Peri
00128316H0024
Autorisé
le 21 novembre 2016
5 logements
467 m² habitables
832 m² terrain
Oyonnax (01100)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
21 novembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Oyonnax (01283)
- Adresse
-
11 Rue Gabriel Peri
01100 Oyonnax - Parcelle(s)
- AC 601
- Superficie terrain
- 832 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FRANMA
- SIREN
- 332346337,0
- SIRET
- 33234633700014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5202,0
- Adresse
- 01100 Arbent
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T4
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 467 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Novembre 2016
Données issues de la base SITADEL