Permis de construire – Logements
77 Rue Anatole France
00128316H0088
Terminé
le 19 août 2016
1 logement
215 m² terrain
Oyonnax (01100)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
19 août 2016
3
Ouverture chantier
19 mars 2017
4
Achèvement
05 juin 2018
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Oyonnax (01283)
- Adresse
-
77 Rue Anatole France
01100 Oyonnax - Parcelle(s)
- AE 848
- Superficie terrain
- 215 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE SANTANA
- SIREN
- 524094901,0
- SIRET
- 52409490100013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69740 Genas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 81 | — | 81 | — | — |
| Locaux | 81 | — | — | — | 81 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2018
Données issues de la base SITADEL