Permis de construire – Logements
1 Rue Vandel
00128316H0121
Autorisé
le 18 janvier 2017
3 logements
241 m² terrain
Oyonnax (01100)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
18 janvier 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Oyonnax (01283)
- Adresse
-
1 Rue Vandel
01100 Oyonnax - Parcelle(s)
-
AE 1137
AE 1140 - Superficie terrain
- 241 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI FUDOSAN
- SIREN
- 819212515,0
- SIRET
- 81921251500012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69100 Villeurbanne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 190 | — | 270 | — | 190 |
| Locaux | 80 | — | — | — | 80 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL