Permis de construire – Logements
52 Rue Gabriel Peri
00128319H0011
Terminé
le 13 mai 2019
3 logements
1 044 m² terrain
Oyonnax (01100)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
13 mai 2019
3
Ouverture chantier
13 juillet 2019
4
Achèvement
16 décembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Oyonnax (01283)
- Adresse
-
52 Rue Gabriel Peri
01100 Oyonnax - Parcelle(s)
- AH 214
- Superficie terrain
- 1 044 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- 2C PATRIMOINE
- SIREN
- 820164770,0
- SIRET
- 82016477000019,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69540 Irigny
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 46 | — | 123 | — | — |
| Locaux | 123 | — | — | — | 123 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2020
- Dernière mise à jour
- Janvier 2020
Données issues de la base SITADEL