Permis de construire – Logements
11 Rue Castellion
00128322H0031
Autorisé
le 03 octobre 2022
3 logements
326 m² habitables
929 m² terrain
Oyonnax (01100)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
03 octobre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Oyonnax (01283)
- Adresse
-
11 Rue Castellion
01100 Oyonnax - Parcelle(s)
- AI 1037
- Superficie terrain
- 929 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ALI
- SIREN
- 911724110,0
- SIRET
- 91172411000018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01100 Oyonnax
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T5
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 326 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL