Permis de construire – Logements
19 Rue Des Sources
00128323H0003
Terminé
le 15 mai 2023
2 logements
24 772 m² terrain
Oyonnax (01100)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
15 mai 2023
3
Ouverture chantier
15 décembre 2023
4
Achèvement
01 avril 2025
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Oyonnax (01283)
- Adresse
-
19 Rue Des Sources
01100 Oyonnax - Parcelle(s)
-
0E 346
0E 345
0E 166 - Superficie terrain
- 24 772 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DES SOURCES
- SIREN
- 399979897,0
- SIRET
- 39997989700010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01100 Oyonnax
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 364 | — | — |
| Locaux | 544 | — | — | — | 364 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2025
- Dernière mise à jour
- Mai 2025
Données issues de la base SITADEL