Permis de construire – Logements
14 Lieu- Curtil Bally
00128419D0009
Terminé
le 05 septembre 2019
1 logement
112 m² habitables
820 m² terrain
Ozan (01190)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
05 septembre 2019
3
Ouverture chantier
15 novembre 2019
4
Achèvement
08 juin 2020
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Ozan (01284)
- Adresse
-
14 Lieu- Curtil Bally
01190 Ozan - Parcelle(s)
- 0A 1338
- Superficie terrain
- 820 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01380 Bage Dommartin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 112 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2019
- Dernière mise à jour
- Juin 2020
Données issues de la base SITADEL