Permis de construire – Logements
127 Route Du Moulin
00128420D0010
Terminé
le 24 novembre 2020
1 logement
99 m² habitables
9 753 m² terrain
Ozan (01190)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
24 novembre 2020
3
Ouverture chantier
24 février 2021
4
Achèvement
21 septembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Ozan (01284)
- Adresse
-
127 Route Du Moulin
01190 Ozan - Parcelle(s)
-
0A 14
0A 15
0A 1144 - Superficie terrain
- 9 753 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 71000 Macon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 107 | 99 | 122 | 6 | — |
| Locaux | 132 | — | — | 9 | 122 |
| Agriculture | — | 122 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL