Permis de construire – Logements
Chemin Des Pommiers
00128421D0019
Terminé
le 06 décembre 2021
1 logement
132 m² habitables
1 327 m² terrain
Ozan (01190)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
06 décembre 2021
3
Ouverture chantier
10 mai 2022
4
Achèvement
24 avril 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Ozan (01284)
- Adresse
-
Chemin Des Pommiers
01190 Ozan - Parcelle(s)
-
0A 1389
0A 1384
0A 1387 - Superficie terrain
- 1 327 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01570 Manziat
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 132 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Mai 2023
Données issues de la base SITADEL