Permis de construire – Logements
124 Impasse Du Clos D'Ozan
00128422D0001
Terminé
le 28 juin 2022
1 logement
94 m² habitables
807 m² terrain
Ozan (01190)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
28 juin 2022
3
Ouverture chantier
22 décembre 2022
4
Achèvement
06 avril 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Ozan (01284)
- Adresse
-
124 Impasse Du Clos D'Ozan
01190 Ozan - Parcelle(s)
- 0A 1351
- Superficie terrain
- 807 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ALTHEA
- SIREN
- 839512357,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 69220 Belleville-En-Beaujolais
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 94 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2023
Données issues de la base SITADEL