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Permis de construire – Logements

Lotissement Le Domaine De

00129024A0018
Autorisé
le 06 décembre 2024
6 logements 394 m² habitables 1 511 m² terrain Perouges (01800)

État d'avancement

1
Dépôt
2024
2
Autorisation
06 décembre 2024
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Ain (01)
Commune
Perouges (01290)
Adresse
Lotissement Le Domaine De
Lieu-dit : CHEMIN DU COULIS
01800 Perouges
Parcelle(s)
ZC 550
ZC 547
Superficie terrain
1 511 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
SIT FONCIER
SIREN
483301099,0
SIRET
48330109900030,0
Code APE
41.10C
Code juridique
5710,0
Adresse
01600 Miserieux
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Habitation
Type de logements
Plusieurs logements individuels
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
2

Programme de construction

Total logements créés
6
Logements individuels
6
Logements collectifs
Individuels groupés
6

Répartition par pièces

T3
5
T5
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 77 394

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Garage

Annexes

Garage

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2024
Date de prise en compte – autorisation
Décembre 2024
Dernière mise à jour
Décembre 2024

Données issues de la base SITADEL