Permis de construire – Logements
Le Plantay
00129917V0004
Autorisé
le 19 mai 2017
1 logement
93 m² habitables
45 967 m² terrain
Le Plantay (01330)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
19 mai 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Le Plantay (01299)
- Adresse
-
Lieu-dit : PEISSEILLIERE
01330 Le Plantay - Parcelle(s)
-
A 1205
A 1202
A 1198 - Superficie terrain
- 45 967 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE DOMAINE DE MAJAN
- SIREN
- 825361157,0
- SIRET
- 82536115700019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01390 Tramoyes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 93 | 24 | — | — |
| Locaux | 24 | — | — | — | 24 |
| Agriculture | — | 24 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2017
- Dernière mise à jour
- Mai 2017
Données issues de la base SITADEL