Permis de construire – Logements
14 Rue Bichat
00130321A0012
Commencé
le 14 décembre 2021
2 logements
48 m² habitables
142 m² terrain
Poncin (01450)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
14 décembre 2021
3
Ouverture chantier
01 juin 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Poncin (01303)
- Adresse
-
14 Rue Bichat
01450 Poncin - Parcelle(s)
- AB 218
- Superficie terrain
- 142 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEVA
- SIREN
- 899430185,0
- SIRET
- 89943018500012,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01160 Pont D'Ain
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 48 | 120 | — | — |
| Locaux | 227 | — | — | 107 | 120 |
| Agriculture | — | 120 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2023
- Dernière mise à jour
- Mars 2023
Données issues de la base SITADEL