Permis de construire – Logements
Rue Du Vernay
00130413D0018
Terminé
le 12 septembre 2013
1 logement
116 m² habitables
936 m² terrain
Pont-D Ain (01160)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
12 septembre 2013
3
Ouverture chantier
15 juillet 2014
4
Achèvement
04 septembre 2015
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Pont-D Ain (01304)
- Adresse
-
Rue Du Vernay
01160 Pont-D Ain - Parcelle(s)
- AL 15
- Superficie terrain
- 936 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01500 Amberieu-En-Bugey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 145 | 116 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2015
Données issues de la base SITADEL