Permis de construire – Logements
Oussiat
00130418D0004
Terminé
le 10 avril 2017
2 logements
198 m² habitables
1 002 m² terrain
Pont D'Ain (01160)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
10 avril 2017
3
Ouverture chantier
15 mars 2018
4
Achèvement
27 janvier 2020
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Pont D'Ain (01304)
- Adresse
-
Oussiat
01160 Pont D'Ain - Parcelle(s)
- AH 415
- Superficie terrain
- 1 002 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LAUREV
- SIREN
- 530768878,0
- SIRET
- 53076887800015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 01500 Chateau Gaillard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 198 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2020
Données issues de la base SITADEL