Permis de construire – Logements
Oussiat
00130418D0006
Autorisé
le 06 juillet 2018
1 logement
81 m² habitables
Pont D'Ain (01160)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
06 juillet 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Pont D'Ain (01304)
- Adresse
-
Oussiat
Lieu-dit : LOT 3 LOTISSEMENT JANEAS
01160 Pont D'Ain - Parcelle(s)
- AH 522
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01160 Pont D'Ain
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 81 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Véranda
Annexes
Véranda
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2018
- Dernière mise à jour
- Juillet 2018
Données issues de la base SITADEL