Permis de construire – Logements
Chemin De La Teppe
00130423D0017
Commencé
le 31 août 2023
1 logement
96 m² habitables
831 m² terrain
Pont D'Ain (01160)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
31 août 2023
3
Ouverture chantier
30 avril 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Pont D'Ain (01304)
- Adresse
-
Chemin De La Teppe
01160 Pont D'Ain - Parcelle(s)
-
ZB 240
ZB 243 - Superficie terrain
- 831 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ROMANIN
- SIREN
- 948154059,0
- SIRET
- 94815405900018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01160 Pont D'Ain
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 96 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL