Permis de construire – Logements
1307 Route Du Senateur Alb
00131313J0006
Annulé
le 17 juin 2013
2 logements
35 m² habitables
432 m² terrain
PraãÂVessin-MoaãÂNs (01280)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
17 juin 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- PraãÂVessin-MoaãÂNs (01313)
- Adresse
-
1307 Route Du Senateur Alb
01280 PraãÂVessin-MoaãÂNs - Parcelle(s)
- BC 162
- Superficie terrain
- 432 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01210 Ferney Voltaire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 35 | 382 | — | — |
| Locaux | 382 | — | — | — | 382 |
| Agriculture | — | 382 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2013
- Dernière mise à jour
- Juin 2013
Données issues de la base SITADEL