Permis de construire – Logements
Route De Segny
00131314J0006
Terminé
le 08 septembre 2014
34 logements
3 094 m² habitables
9 107 m² terrain
Prevessin-Moens (01280)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
08 septembre 2014
3
Ouverture chantier
02 juin 2015
4
Achèvement
31 janvier 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Prevessin-Moens (01313)
- Adresse
-
Route De Segny
01280 Prevessin-Moens - Parcelle(s)
-
AB 57
AB 49
AB 48 - Superficie terrain
- 9 107 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 74370 Metz Tessy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 34
- Logements individuels
- 26
- Logements collectifs
- 8
- Individuels groupés
- 26
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 2
- T4
- 21
- T5
- 9
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 3 094 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2015
- Dernière mise à jour
- Juillet 2020
Données issues de la base SITADEL