Permis de construire – Logements
403 Route De Segny
00131316J0029
Terminé
le 01 décembre 2016
3 logements
337 m² habitables
880 m² terrain
Prevessin-Moens (01280)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
01 décembre 2016
3
Ouverture chantier
01 avril 2018
4
Achèvement
14 décembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Prevessin-Moens (01313)
- Adresse
-
403 Route De Segny
01280 Prevessin-Moens - Parcelle(s)
-
AA 64
AA 63 - Superficie terrain
- 880 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AMV PROIMMO
- SIREN
- 820831774,0
- SIRET
- 82083177400014,0
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 01170 Crozet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 337 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2021
- Dernière mise à jour
- Août 2021
Données issues de la base SITADEL