Permis de construire – Logements
Chemin Du Clos
00131319J0009
Terminé
le 02 juillet 2019
4 logements
362 m² habitables
2 609 m² terrain
Prevessin-Moens (01280)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
02 juillet 2019
3
Ouverture chantier
22 avril 2020
4
Achèvement
01 juillet 2021
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Prevessin-Moens (01313)
- Adresse
-
Chemin Du Clos
01280 Prevessin-Moens - Parcelle(s)
-
BK 143
AL 107 - Superficie terrain
- 2 609 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- H.D.T.
- SIREN
- 452045909,0
- SIRET
- 45204590900010,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 74370 Epagny Metz Tessy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 190 | 362 | — | 190 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2020
- Dernière mise à jour
- Août 2021
Données issues de la base SITADEL