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Permis de construire – Logements

1093 Route De Ferney

00131323J0020
Terminé
le 01 septembre 2023
1 logement 239 m² habitables Prevessin-Moens (01280)

État d'avancement

1
Dépôt
2023
2
Autorisation
01 septembre 2023
3
Ouverture chantier
05 février 2024
4
Achèvement
30 juillet 2025

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Ain (01)
Commune
Prevessin-Moens (01313)
Adresse
1093 Route De Ferney
01280 Prevessin-Moens
Parcelle(s)
BH 117
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
01280 Prevessin-Moens
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
3

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

T6+
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 239

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2023
Date de prise en compte – autorisation
Septembre 2023
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Février 2024
Dernière mise à jour
Septembre 2025

Données issues de la base SITADEL