Permis de construire – Logements
0780 Route Route De Miserieux
00131817V0002
Terminé
le 15 juin 2017
1 logement
80 m² habitables
2 516 m² terrain
Rance (01390)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
15 juin 2017
3
Ouverture chantier
20 octobre 2017
4
Achèvement
01 mars 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Rance (01318)
- Adresse
-
0780 Route Route De Miserieux
01390 Rance - Parcelle(s)
- 0B 43
- Superficie terrain
- 2 516 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01600 Toussieux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 80 | 200 | — | — |
| Locaux | 200 | — | — | — | 200 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2018
- Dernière mise à jour
- Mars 2020
Données issues de la base SITADEL