Permis de construire – Logements
Route De Saint-Jean
00131818V0006
Terminé
le 03 septembre 2018
3 logements
143 m² habitables
Rance (01390)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
03 septembre 2018
3
Ouverture chantier
25 février 2019
4
Achèvement
03 octobre 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Rance (01318)
- Adresse
-
Route De Saint-Jean
01390 Rance - Parcelle(s)
- 0A 922
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- C.D. IMMO
- SIREN
- 502916711,0
- SIRET
- 50291671100026,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 06650 Le Rouret
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 2
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 143 | 181 | — | — |
| Locaux | 260 | — | — | 78 | 181 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2019
- Dernière mise à jour
- Octobre 2019
Données issues de la base SITADEL