Permis de construire – Logements
140 Rue De La Mairie
00131822V0007
Terminé
le 06 mars 2023
3 logements
289 m² habitables
761 m² terrain
Rance (01390)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
06 mars 2023
3
Ouverture chantier
01 février 2024
4
Achèvement
01 septembre 2025
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Rance (01318)
- Adresse
-
140 Rue De La Mairie
Lieu-dit : LOTISSEMENT ""PARC SERAPHIN"" - LOT 2
01390 Rance - Parcelle(s)
- 0A 1272
- Superficie terrain
- 761 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DEMAITER
- SIREN
- 525277521,0
- SIRET
- 52527752100023,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5202,0
- Adresse
- 01400 Chatillon-Sur-Chalaronne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 3
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 289 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL