Permis de construire – Logements
0897 Route De Toussieux
00131823V0002
Terminé
le 05 juin 2023
4 logements
4 857 m² terrain
Rance (01390)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
05 juin 2023
3
Ouverture chantier
05 décembre 2023
4
Achèvement
13 janvier 2025
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Rance (01318)
- Adresse
-
0897 Route De Toussieux
01390 Rance - Parcelle(s)
-
0B 968
0B 973
0B 969 - Superficie terrain
- 4 857 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARCALADE IMMOBILIER
- SIREN
- 814252136,0
- SIRET
- 81425213600019,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 69480 Amberieux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 2
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 549 | — | 549 | — | 549 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL