Permis de construire – Logements
90 Chemin De L Orme
00131824V0003
Commencé
le 06 janvier 2025
1 logement
12 m² habitables
1 090 m² terrain
Rance (01390)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
06 janvier 2025
3
Ouverture chantier
31 mars 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Rance (01318)
- Adresse
-
90 Chemin De L Orme
01390 Rance - Parcelle(s)
- 0A 1185
- Superficie terrain
- 1 090 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01390 Rance
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 110 | 12 | 66 | — | — |
| Locaux | 176 | — | — | 14 | 66 |
| Agriculture | — | 66 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2025
- Dernière mise à jour
- Mars 2025
Données issues de la base SITADEL