Permis de construire – Logements
Lotis ""Le Bataillard"" Lot 7
00132516A0025
Autorisé
le 20 septembre 2016
2 logements
181 m² habitables
496 m² terrain
Rignieux-Le-Franc (01 80)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
20 septembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Rignieux-Le-Franc (01325)
- Adresse
-
Lotis ""Le Bataillard"" Lot 7
Lieu-dit : LIEU-DIT LE BATAILLARD
01 80 Rignieux-Le-Franc - Parcelle(s)
- ZE 436
- Superficie terrain
- 496 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TERRE HABITAT AMENAGEMENT
- SIREN
- 792048142,0
- SIRET
- 79204814200014,0
- Code APE
- 42.99Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 38 23 Chavanoz
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 181 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2019
- Dernière mise à jour
- Novembre 2019
Données issues de la base SITADEL