Permis de construire – Logements
Le Batalliard
00132519A0001
Autorisé
le 18 juin 2019
11 logements
1 158 m² habitables
2 618 m² terrain
Rignieux Le Franc
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
18 juin 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Rignieux Le Franc (01325)
- Adresse
-
Le Batalliard
None Rignieux Le Franc - Parcelle(s)
- ZE 682P
- Superficie terrain
- 2 618 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TERRE HABITAT AMENAGEMENT
- SIREN
- 792048142,0
- SIRET
- 79204814200022,0
- Code APE
- 42.99Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 69 74 Genas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 11
- Logements individuels
- 11
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 11
Répartition par pièces
- T4
- 11
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 11
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 158 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2019
- Dernière mise à jour
- Juillet 2019
Données issues de la base SITADEL