Permis de construire – Logements
Lotis 'Le Clos Joseph Geoffray'
00132520A0009
Autorisé
le 30 juillet 2020
1 logement
89 m² habitables
350 m² terrain
Rignieux-Le-Franc (01800)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
30 juillet 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Rignieux-Le-Franc (01325)
- Adresse
-
Lotis 'Le Clos Joseph Geoffray'
Lieu-dit : CHEMIN DE LA VIGNE
01800 Rignieux-Le-Franc - Parcelle(s)
-
ZE 567
ZE 568
ZE 278 - Superficie terrain
- 350 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01120 Montluel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 89 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2020
- Dernière mise à jour
- Août 2020
Données issues de la base SITADEL